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Espace Achats de l’ONEE – Branche Eau |
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PRÉ-QUALIFICATION N°01/DAM/EE/2022
Projet de renforcement de la production et d’amélioration de la
performance technique
Elle obéit également aux règles de
bonne gouvernance. |
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Texte réglementaire |
Description |
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Règlements fixant les conditions et formes de passations des marchés de l’ONEE (et l’ONEP pour les marchés lancés avant le 01/01/2014) ainsi que les modalités relatives à leur gestion et à leur contrôle |
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Règlements de Consultations de l’ONEE – Branche Eau – Dispositions Générales (Travaux – Fournitures – Etudes – Services) qui déterminent les conditions de présentation des offres et les modalités d’attribution des marchés. |
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Cahiers des Clauses Administratives et
Financières |
Cahiers des prescriptions communes (CPC) fixant les dispositions administratives et financières applicables à tous les marchés portant sur une même nature de travaux, de fournitures ou de services. |
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Cahiers des prescriptions communes (CPC) fixant les dispositions techniques applicables à tous les marchés portant sur une même nature de travaux, de fournitures ou de services. |
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Programme prévisionnel des marchés de |
Programme prévisionnels des marchés que l’ONEE – Branche Eau compte passer au titre de l’année considérée. |
| Entreprises exclues | Entreprises exclues temporairement ou définitivement de la participation aux appels d’offres et consultations lancés par les services relevant de l’ONEE et/ou l’ONEE – Branche Eau |
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